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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pâtisserie LA ROMAINVILLE
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R
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R
Pâtisserie LA ROMAINVILLE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1258769
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004
R de Pâtisserie LA ROMAINVILLE

Présentation de la marque R

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Pâtisserie LA ROMAINVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pâtisserie LA ROMAINVILLE domicilié(e) 20, rue de Romainville, 75019 PARIS (dossier no 2027816) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 049 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2027816) - France.

La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R est expirée depuis le 27 janvier 2004.

Pâtisserie LA ROMAINVILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA ROMAINVILLE , RHONE DESSERT , RGD


Pâtisserie LA ROMAINVILLE (Société anonyme) - 20, rue de Romainville, 75019 PARIS (dossier no 2027816) - France - SIREN 622049815


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2027816) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1994 n°2027816 - Publication au BOPI 1994-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription - Concession de licence n°11808 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.